Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE ст. N 55
E) Dispositions particulières applicables aux appareils de cuisson utilisant des combustibles solides.
Les appareils doivent être raccordés à un conduit d'évacuation à l'air libre des produits de la combustion, construit en matériaux inattaquables par les fumées considérées conformes aux règlements en vigueur. Ce conduit doit, dans tous les cas, dépasser d'au moins 0,40 mètre la partie massive la plus élevée des constructions dans un rayon de 8 mètres.